Strasbourg, le 21 septembre 2003	CDL-EL (2003) 9syn fr. seul.

 

         

 

COMMISSION EUROPEENNE POUR LA DEMOCRATIE PAR LE DROIT

(COMMISSION DE VENISE)

 

 

 

CARNET DE BORD

 

Atelier de formation électorale

 

organisé par la Commission européenne pour la démocratie par le droit

en coopération avec la Commission centrale électorale de l’Azerbaïdjan

 

 

Bakou, 8 - 10 septembre 2003

 

 

 

 

Un atelier de formation électorale a été organisé à Bakou, du 8 au 10 septembre 2003, par la Commission de Venise, en coopération avec la Direction Générale des droits de l’homme, la Direction Générale des affaires juridiques, le Bureau du Représentant du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe à Bakou et la Commission électorale centrale de l’Azerbaïdjan. Les travaux de l’atelier ont été ouverts par le Président de la Commission électorale centrale de l’Azerbaïdjan, M. Mazahir Mahammad Oghlu PANAHOV.

 

Les travaux de l’atelier ont duré trois jours. Les participants ont été divisés en deux groupes. Le premier groupe était composé de représentants des ONG, des candidats, des partis politiques et des médias. Le deuxième groupe comprenait les membres de la Commission électorale centrale, des commissions inférieures et les juges de l’élection. Le troisième jour a été consacré à l’exercice pratique reproduisant le travail d’une commission électorale le jour des élections. Plus de 50 participants ont assisté à l’atelier.

 

Les thèmes traités ont été les suivants :

 

-         candidats, électeurs et campagne électorale (B. OWEN (France), C. CHRISTOPHOROU (Chypre) et A. AHIR (Royaume-Uni),

-         déroulement du scrutin pour les électeurs (D. VINOLAS (France), pour les observateurs et les représentants des candidats et des partis politiques (B.OWEN),

-         dépouillement et transmission des résultats (R. BARRETT (Irlande),

-         contentieux électoral (J. BUENGER (USA) et M. ROMER (Pologne)).

 

Cet atelier de formation est le troisième organisé par la Commission de Venise (les premiers ont eu lieu en Arménie et en Albanie en mai et septembre 2003 respectivement) ; un atelier similaire en Géorgie au cours du mois de septembre 2003 suivra. De tels ateliers ont lieu dans la période précédant les élections et visent à traiter de manière concrète les questions juridiques qui se posent lors des élections.

 

Des informations sur le séminaire ont été diffusées dans la presse.

 

 

 

 

G. BUQUICCHIO

Secrétaire de la Commission de Venise