09:00-18:00

Enregistrement des participants à la Conférence

18 :00- 20:00

Réception pour les participants de la Conférence à l’invitation du Président de la Cour constitutionnelle d’Afrique du sud, Table Bay Hotel.

Bienvenue par le président de la Cour constitutionnelle de l’Afrique du sud et par M. Gianni Buquicchio, Directeur, Secrétaire de la Commission de Venise

vendredi 23 janvier 2009

08:00-09:00

Enregistrement des participants à la Conférence

Session d’ouverture [9:00-10:30]

-          ouverte aux médias –

présidence: M. Pius LANGA, Président de la Cour constitutionnelle d’Afrique du sud

09:00-09:05

Hymne national d’Afrique du sud - « Nkosi Sikelel’ iAfrica » (que Dieu bénisse l’Afrique)

09:05-09:15

Allocution d’ouverture et de bienvenue par M. Pius LANGA, Président de la Cour constitutionnelle d’Afrique du sud,

09:15-09:30

Discours de M. Jan HELGESEN, Président de la Commission de Venise

Discours de Mme Maud de BOER–BUQUICCHIO, Secrétaire adjointe du Conseil de l’Europe

09:30-9:40

Présentation vidéo sur le rôle de la Cour constitutionnelle dans la construction d’un Etat démocratique

9:40-10:05

Discours-programme par le Président de la République d’Afrique du sud, M. Kgalema MOTLANTHE

10:05 - 10:15

Séance photos

10:15 - 10:40

Pause café/thé

1ère session - plénière [10:40-13:00]
 

présidence : M. Helgesen, Président de la Commission de Venise

Les huit groupes, qui réunissent les cours participants sur une base régionale / linguistique, feront des brèves présentations de leur groupe et donnent une impulsion pour la discussion sur les thèmes de la Conférence mondiale du point de vue de leur groupe. Les présentations devraient stimuler la discussion au sein des ateliers l’après-midi.

10:40-10:50

M. Kong Hyun LEE, Juge à la Cour constitutionnelle de la République de Corée pour les Cours constitutionnelles de l’Asie

10:50-11:00

M. Dé Albert MILLOGO, Président du Conseil constitutionnel de Burkina Faso, Président de l’Association des cours constitutionnelles ayant en partage l’usage du français (ACCPUF)

11:00-11:10

Lord PHILLIPS of WORTH MATRAVERS, Senior Law Lord, House of Lords, Royaume-Uni, pour les cours du Commonwealth

11:10-11:40

Discussions (Au cours des discussions lors de la Conférence, les interventions ne doivent pas dépasser 5 minutes au maximum. Les présentations orales des contributions écrites soumises à la Conférence doivent rester dans la même limite. Toutes les contributions écrites seront disponibles sur le site de la Conférence mondiale et seront publiés par les organisateurs.)

11:40-11:50

M. Gagik HARUTYUNYAN, Président le la Cour constitutionnelle  d’Arménie et Président le la Conférence des organes de contrôle constitutionnel des pays de jeune démocratie (COCCPJD) (russe)

11:50-12:00

M. Ioan VIDA, Président de la Cour constitutionnelle de la Roumanie, Président de la Conférence des cours constitutionnelles européennes (CCCE)

12:00-12:10

M. José Ramon COSSIO DIAZ, Juge à la Cour suprême du Mexique, secrétariat ad tempore de la Conférence ibéro-américaine de justice constitutionnelle (CJAA)

12:10-12:20

M. Pius LANGA, Président de la Cour constitutionnelle d’Afrique du sud pour la Commission des juges d’Afrique australe (SAJC)

12:20-12:30

M. Abd Al Rahman ALY ABUTUTA, Président de la Cour suprême de Libye, Président de l’Union des cours et conseils constitutionnels arabes (UCCCA), présenté par M. Mohammed Abdel Kader ABD ALLAH, Secrétaire général de l'Union des cours et conseils constitutionnels arabes, Vice-président de la Cour suprême constitutionnelle de l'Egypte,  (arabe)

12:30-13:00

Discussion

13:00-14:30

Déjeuner

2^e session - ateliers (14:30-17:30)

Pendant cette session, les participants se répartiront en ateliers sur la base de l’appartenance de leur cour aux différents groupes régionaux et/ou linguistiques des cours. Ces ateliers discuteront les thèmes de la Conférence (à savoir l’influence de la justice constitutionnelle sur la société et le développement d’une jurisprudence mondiale des droits de l’homme) et feront rapport lors de la session plénière du deuxième jour. Autant que possible, la liste des questions distribuée avec le programme devra être traitée au sein des ateliers. Au sein des ateliers, chaque groupe régional / linguistique désignera un rapporteur.

La séparation des ateliers n’est pas stricte et les participants peuvent choisir de participer à un atelier qui n’est pas lié à leur propre groupe régional s’ils le souhaitent. Si une délégation est composée de plus d’une personne, elle peut se diviser et être présente à plus d’un atelier.

Les ateliers  vont être composés comme suit :

A.                  

Pour des raisons d’interprétation et d’espace les cours membres de la Conférence des cours constitutionnelles européennes (CECC) et la Conférence des organes de contrôle constitutionnel des pays de jeune démocratie (COCCPJD) se réuniront dans le cadre du Conseil mixte de justice constitutionnelle (Cours des Etats membres ou observateurs de la Commission de Venise) - salle A, interprétation sera disponible en anglais, français et russe

B.                  

Union des Cours et Conseils constitutionnels arabes (UCCCA) - salle B, la langue arabe sera utilisée

C.                 

Association des Cours constitutionnelles ayant en partage l’usage du français (ACCPUF) - salle C - la langue française sera utilisée

D.                 

Les cours membres de la Commission des juges d’Afrique australe (CJAA) et du Commonwealth se réunissent en salle D, la langue anglaise sera utilisée

E.                  

Conférence ibéro-américaine de justice constitutionnelle (CIJC) - salle E, les langues espagnoles et portugaises seront utilisées  (sans interprétation).

F.                  

Groupe asiatique - salle F, la langue anglaise sera utilisée.

14:30-16:00

Discussion au sein des ateliers

16:00-16:30

Pause café/thé

16:30-17:30

Continuation des discussions au sein des ateliers

18:30

Des bus partent pour le Groote Schuur, lieu du dîner de gala du Président

19:30

Dîner de gala présidentiel à Groote Schuur - (orateurs : le Ministre de la Justice et du Développement constitutionnel de Afrique du sud, M. M.E. SURTY, et l’ancien Président de la Cour constitutionnelle de l’Afrique du sud, M. A. CHASKALSON) - réponse par M. Jan HELGESEN, Président de la Commission de Venise.

samedi 24 janvier 2009

3^e session - plénière [9:00-13:00]

Discussions des rapports des groupes régionaux / linguistiques

présidence: Chef Juge Langa, Afrique du sud

09:00-09:10

Rapporteur pour le groupe asiatique des cours constitutionnelles (groupe F) - Mr Kong Hyun LEE, juge à la Cour constitutionnelle de la République de Corée

09:10-09:30

Discussions (pendant les discussions après chaque groupe, les participants de ce groupe régional sont aussi invités à intervenir de la leur perspective de leur cour. Toutes les interventions sont limitées à 5 minutes au maximum).

09:30-09:40

Association des Cours constitutionnelles ayant en partage l’usage du français (ACCPUF) - M. Robert DOSSOU, Président de la Cour constitutionnelle de Bénin (groupe C)

09:40-10:00

Discussion

10:00-10:10

Rapporteur(s) de la Commission des juges d’Afrique australe (CJAA) et du Commonwealth - - Sir Anthony CLARKE, Master of the Rolls, Court of Appeal of England and Wales (groupe D)

10:10-10:30

Discussion

10:30-11:00

Pause café/thé

11:00-11:10

Rapporteur(s) pour le Conseil mixte sur la justice constitutionnelle y inclus la Conférence des cours constitutionnelles européennes (CCCE) M Peter PACZOLAY, Président de la Cour constitutionnelle de l'Hongrie, et la Conférence des organes de contrôle constitutionnel des pays de jeune démocratie (COCCPJD), M. Gagik HARUTYUNYAN, Président de la Cour constitutionnelle de l'Arménie (russe) (groupe A)

11:10-11:30

Discussion

11:30-11:40

Rapporteur(s) pour la Conférence ibéro-américaine de justice constitutionnelle (CIJC) - M. José Ramon COSSIO DIAZ, Juge à la Cour suprême de justice de la Nation de Mexique (groupe E)

11:40-12:00

Discussion

12:00-12:10

Rapporteur(s) pour l’Union des cours et conseils constitutionnels arabes (UACCC) - M. Mohammed Abdel Kader ABD ALLAH, Secrétaire général de l'Union des cours et conseils constitutionnels arabes, Vice-président de la Cour suprême constitutionnelle de l'Egypte (anglais / français / arabe) (groupe B)

12:10-12:30

Discussion

12:30-13:00

Discussion supplémentaire (si nécessaire)

13:00-14:30

Déjeuner

4^e session [14:30-17:30]

présidence : M. Helgesen, Président de la Commission de Venise

14:30-14:45

M Didier MAUS, Conseiller d'État (France), président de l'Association internationale de droit constitutionnel, membre et ancien président du Tribunal constitutionnel d'Andorre, Le recours aux précédents étrangers et le dialogue des cours constitutionnelles

14:45-15:00

Mr Christos ROZAKIS, Vice-président de la Cour européenne des Droits de l’Homme, L’interaction entre la Cour européenne des Droits de l’Homme et d’autres cours

15:00-16:00

Discussion générale incluant de brèves présentations de rapports  nationaux soumis à la Conférence

16:00-16:30

Pause thé/café

16:30-17:00

Discussion et adoption de la déclaration finale

17:00-17:30

Discours de clôture

M. Gianni BUQUICCHIO, Directeur, Secrétaire de la Commission de Venise

M. Pius LANGA, Président de la Cour constitutionnelle de l’Afrique du sud

dimanche 25 janvier 2009 - excursions / départ

09:00-14:00

Visite à Robben Island

Les participants, qui partent le 25 janvier seront amenés à l’aéroport international de Cape Town